Chapitre 41
Peaux (autres que les pelleteries) et
cuirs
Considérations
générales
Le présent Chapitre comprend :
I) Les
cuirs et peaux bruts, à l'exclusion des cuirs et peaux revêtus de leurs poils
ou de leurs plumes ou de leur duvet (nos 4101 à 4103). Ces positions
comprennent également certains cuirs et peaux bruts non épilés d'animaux
mentionnés dans la Note 1 c) ainsi que dans les Notes explicatives des nos
4101 à 4103.
Avant de subir un tannage, les cuirs et les
peaux sont d'abord soumis à tout une série d'opérations préparatoires (travail
de rivière), consistant à les tremper dans des solutions alcalines (pour les
assouplir et les débarrasser du sel utilisé pour leur conservation (trempe et
reverdissage)), à les épiler et à les écharner, puis à éliminer la chaux et autres
ingrédients qui ont servi à l'épilage (déchaulage) et, finalement, à les
rincer.
Les nos 4101 à 4103 comprennent
également les cuirs et peaux bruts épilés qui ont été soumis à une opération de
tannage (y compris un prétannage) réversible. Cette opération stabilise
temporairement le cuir ou la peau aux fins des opérations de refendage et
empêche momentanément la décomposition. Les cuirs et peaux ainsi traités
doivent subir un tannage supplémentaire avant le traitement final et ils ne sont
pas considérés comme des produits des nos 4104 à 4106.
Les cuirs et peaux non épilés ayant été
prétannés ou autrement préparés sont exclus du présent Chapitre par la Note de
Chapitre 1 c).
II) Les
cuirs et peaux tannés ou en croûte mais non autrement préparés (nos 4104 à 4106). Le tannage empêche la décomposition des
cuirs et peaux, augmente leur imperméabilité. Les tanins pénètrent dans la
structure de la peau en réticulant avec le collagène. Il s'agit d'une réaction
chimique irréversible, qui donne un produit stable à la chaleur, à la lumière
ou à la transpiration et qui permet d'obtenir des cuirs et peaux pouvant être
travaillés et mise en forme.
Le tannage effectué dans des bains
contenant soit des bois, écorces, feuilles, etc. ou leurs extraits (tannage
végétal), soit des sels minéraux, tels que les sels de chrome ou de fer, aluns,
etc. (tannage minéral), soit encore du formaldéhyde et des tannants synthétiques
(tannage dit chimique ou synthétique). Ces différents procédés sont parfois
combinés. On appelle hongroyage le tannage des gros cuirs à l'aide d'un mélange
d'alun et de sels et mégisserie celui recourant à un mélange de sels, d'aluns,
de jaunes d'oeufs et de farine. Les cuirs et peaux mégissés sont surtout
utilisés pour la fabrication de gants, de vêtements et de chaussures.
Par "cuirs on entend les cuirs et les
peaux ayant été tannés ou préparés après tannage. Par "cuir en
croûte" on entend le cuir ayant été séché après tannage. Lors de
l'opération de dessèchement, la croûte peut être nourrie en bain ou soumise à
un tannage à l'huile pour être lubrifiée et assouplie et les cuirs et peaux
peuvent être retannés ou colorés en bain (par exemple, dans un tambour) avant séchage.
Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le
chamois combiné) sont des peaux d'ovins qui ont été soumises à un tannage
spécial à l'huile. Ces peaux d'ovins et d'agneaux relèvent du no
4114.
III) Les
cuirs préparés après tannage ou après dessèchement (nos 4107, 4112
et 4113). Après le tannage ou le dessèchement, le cuir est souvent soumis à une
série d'opérations qui le rend directement utilisable : "le
corroyage". Ces opérations consistent à l'assouplir ou, dans certains cas,
à le rendre plus ferme, à en égaliser l'épaisseur, à en aplanir et lustrer la
surface, etc. Elles s'accompagnent la plupart du temps d'un nourrissage (à
l'huile, au suif, au dégras, etc.) destiné soit à l'assouplir encore davantage,
soit à le rendre imperméable.
Le cuir peut être ensuite soumis à des
opérations de finissage : application d'une coloration ou pigmentation
superficielle, grainage ou gaufrage (pour imiter d'autres peaux), encollage,
meulage du côté chair ou parfois du côté fleur pour lui donner l'aspect du daim
(cuir suédé ou velouté), impression, cirage, passage au noir, lissage
(glaçage), satinage, etc.
Les cuirs et peaux parcheminés ne sont pas
tannés, mais subissent uniquement certains traitements en vue de leur
conservation. Ils sont obtenus à partir de cuirs et peaux brutes, qui sont
successivement reverdis, épilés, écharnés, lavés, tendus sur cadre, etc.; puis
recouverts d'une pâte à base de blanc d'Espagne et de carbonate de soude ou de
chaux éteinte; ils sont ensuite raclés et meulés à la pierre ponce. Ils peuvent
en outre être apprêtés au moyen d'une colle à base d'amidon et de gélatine.
Les plus belles qualités, appelées
"vélin", proviennent de peaux de jeunes veaux. Ces peaux sont
utilisées dans la reliure, pour l'impression de documents importants ou la
fabrication de peaux de tambours. D'autres cuirs et peaux (de grands animaux
généralement) sont également traités de la même manière et sont destinés à la
fabrication de parties de machines, d'outils, d'articles de voyage, etc.
IV) Les
cuirs et peaux chamoisés; les cuirs vernis ou plaqués, les cuirs métallisés (no 4114).
Le no 4114 comprend les cuirs spéciaux énumérés dans le libellé de
la position et obtenus par des opérations de finissage spécifique. La position
comprend donc les peaux d'ovins qui ont été soumises à un tannage en présence
d'huile et préparées pour obtenir le cuir chamois (y compris le chamois combiné);
le cuir ayant été enduit d'une couche de vernis ou recouvert d'un film préformé
en matière plastique (cuir verni ou plaqué); et le cuir recouvert de poudre ou
de feuilles métalliques (cuir métallisé).
V) Le
cuir reconstitué à base de cuir ou de fibres de cuir (no 4115).
VI) Les
rognures et autres déchets de cuir ou de cuir reconstitué (no 4115).
Sont exclus de la présente position les rognures et les déchets similaires de
cuirs et peaux bruts ou de pelleteries.
Les cuirs et peaux du présent Chapitre
peuvent être présentés sous forme de cuirs et peaux entiers (à savoir, sous
forme de cuirs ou de peaux présentant le contour de l'animal, mais dont la tête
et les pattes peuvent avoir été détachées) ou de parties (demi-peaux, bandes,
collets, croupons, flancs, etc.) et autres pièces. Toutefois, les parties
préparées, découpées en vue d'un usage déterminé, relèvent d'autres Chapitres
et en particulier des Chapitres 42 ou 64.
Les cuirs et peaux refendus sont à classer
dans les mêmes positions que les cuirs et peaux complets correspondants. Le
refendage est un procédé qui vise à diviser horizontalement les cuirs et peaux
en plusieurs couches, et qui s'effectue soit avant, soit après le tannage. Le
but du refendage est d'obtenir une épaisseur plus uniforme à des fins de traitement
et un cuir final plus uniforme. La couche externe de la peau, ou côté fleur,
est égalisée en la faisant passer par une lame sans fin avec une précision de
quelques millimètres; la couche interne, également appelée croûte, est d'une
forme et d'une épaisseur irrégulières. On peut obtenir plusieurs couches à
partir d'une peau exceptionnellement épaisse comme celle des buffles. Dans ce
cas, toutefois, les couches intermédiaires possèdent une structure plus faible
que les couches externes.
4101. Cuirs
et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés,
séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés
ni autrement préparés), même épilés ou refendus
La présente position couvre les cuirs et
peaux bruts (même épilés) de bovins (y compris les buffles) (c'est-à-dire les
animaux du no 0102, voir la Note explicative de ladite position) ou
d'équidés (chevaux, mulets, ânes, zèbres, etc.).
Ces cuirs et peaux bruts peuvent être
présentés à l'état frais ou avoir été conservés provisoirement par salage,
séchage, chaulage, picklage ou par toute autre méthode visant à empêcher la
putréfaction; ils peuvent également avoir été nettoyés, refendus ou raclés, ou
avoir subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible, mais
ils ne doivent pas avoir été parcheminés, ni tannés (même partiellement) ni
autrement préparés.
Les cuirs et peaux peuvent être salés à sec
ou au moyen de saumure. Dans le salage à sec, on ajoute parfois d'autres
matières pour éviter la formation de taches. Aux Indes, en particulier, on
ajoute parfois un enduit à base de terre argileuse contenant du sulfate de
sodium.
Les cuirs et peaux peuvent être séchés
directement ou après salage. Avant séchage ou au cours du séchage, ils sont
souvent traités au moyen d'insecticides, de désinfectants ou de préparations
similaires.
Le chaulage des cuirs et peaux s'effectue
par trempage dans un lait de chaux ou au moyen d'un enduit à base de chaux. La
chaux, qui facilite l'épilage des cuirs et peaux, assure en même temps leur
conservation.
Le picklage des cuirs et peaux est obtenu
par trempage dans des solutions très diluées d'acide chlorhydrique, d'acide
sulfurique ou d'autres produits chimiques additionnés de sel. Ce procédé permet
de conserver les cuirs et peaux.
Sont exclus de cette position:
a) Les
peaux comestibles non cuites d'animaux (nos 0206 ou 0210).
(Lorsqu'elles sont cuites, ces peaux relèvent du no 1602).
b) Les rognures et déchets similaires de cuirs
et peaux bruts (no 0511).
4102. Peaux
brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement
conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées
ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre
Cette position comprend les peaux brutes
d'ovins même épilées. Elle ne comprend, toutefois, pas les peaux non épilées
d'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires
(c'est-à-dire les variétés d'agneaux semblables aux agneaux dits caracul ou
persianer mais qui sont désignées sous des noms différents dans les diverses
parties du monde) et les peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du
Tibet.
Ces peaux
brutes peuvent être présentées à l'état frais ou avoir été conservées provisoirement
par salage, séchage, chaulage, pickage ou par toute autre méthode visant à empêcher
la putréfaction (voir la Note explicative du no 4101). Elles peuvent également
avoir été nettoyées, refendues ou raclées, ou avoir subi une opération de
tannage (y compris de prétannage) réversible, mais elles ne doivent pas avoir
été parcheminées, ni tannées (même partiellement), ni autrement préparées.
Sont exclus de la présente position:
a) Les
peaux comestibles non cuites d'animaux (nos 0206 ou 0210).
(Lorsqu'elles sont cuites, ces peaux relèvent du no 1602).
b) Les
rognures et déchets similaires de cuirs et peaux bruts (no
0511).
4103. Autres
cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement
conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés
ou refendus, autres que ceux exclus par les notes 1 b) ou 1 c) du présent
Chapitre
La présente position comprend:
A) Tous les cuirs et peaux bruts
épilés autres que ceux des nos 4101 ou 4102. Sont comprises ici les peaux d'oiseaux dont les plumes et le duvet
ont été enlevés et les peaux de poissons, de reptiles et les peaux épilées de
chèvres, de chevrettes ou de chevreaux (y compris du Yémen, de Mongolie ou du
Tibet).
B) Les cuirs et peaux bruts non épilés des animaux ci-après uniquement:
1) Chèvres,
chevrettes et chevreaux (autres que du Yémen, de Mongolie ou du Tibet).
2) Porcins,
y compris le pécari.
3) Chamois,
gazelles, chameaux et dromadaires.
4) Elans,
rennes, chevreuils et autres cervidés.
5) Chiens.
Ces cuirs
et peaux bruts peuvent être présentés à l'état frais ou conservés
provisoirement par salage, séchage, chaulage, picklage ou par toute autre
méthode visant à empêcher la putréfaction (voir la Note explicative du no
4101). Ils peuvent également avoir été nettoyés, refendus ou raclés, ou avoir
subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible, mais ils ne
doivent pas avoir été parcheminés, ni tannés (même partiellement) ni autrement
préparés.
Sont exclus de la présente position:
a) Les
peaux comestibles non cuites d'animaux (Chapitre 2) ou de poissons (Chapitre
3). (Lorsqu'elles sont cuites, ces peaux relèvent du Chapitre 16).
b) Les
rognures et déchets similaires de cuirs et peaux bruts (no 0511).
c) Les peaux et parties de peaux d'oiseaux,
avec leurs plumes ou leurs duvets, des nos 0505 ou 6701.
4104. Cuirs
et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés,
épilés, même refendus, mais non autrement préparés
La présente position comprend les cuirs et
peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, tannés ou en croûte, à
condition toutefois qu'ils soient épilés, mais non autrement préparés (voir les
Considérations générales du présent Chapitre).
Sont exclus de la présente position :
a) Les cuirs et peaux chamoisés (y
compris le chamois combiné) du no 4114.
b) Les rognures et autres déchets de
cuirs tannés ou séchés après tannage (no 4115).
c) Les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou
d'équidés, tannés ou séchés après tannage, non épilés (Chapitre 43).
4105. Peaux tannées ou en croûte
d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées
La présente position comprend les peaux
d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), tannées ou en croûte,
épilées, mais non autrement préparées (voir les Considérations générales du
présent Chapitre).
Les cuirs d'ovins présentent une certaine
ressemblance avec les cuirs de caprins, mais ils se différencient de ces
derniers par une texture moins homogène et un grain moins régulier.
Les peaux d'ovins sont souvent mégissées
(voir les Considérations générales du présent Chapitre).
Le côté fleur d'une peau d'ovin tannée est
dénommé scié ou fleur. Traitées par certains tannants végétaux, les peaux
d'ovins constituent les basanes.
Sont exclus de la présente position :
a) Les cuirs et peaux chamoisés (y
compris le chamois combiné) du no 4114.
b) Les rognures et autres déchets de
cuirs tannés ou séchés après tannage (no 4115).
c) Les peaux d'ovins, tannées ou
séchées après tannage, non épilées (Chapitre 43).
4106. Cuirs et peaux épilés
d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte,
même refendus, mais non autrement préparés
La présente position comprend les peaux de
caprins épilées et tannées ou en croûte, mais non autrement préparées (voir les
Considérations générales du présent Chapitre).
La distinction entre les cuirs de caprins
et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du no
4105.
Les peaux de caprins peuvent être mégissées
(voir les Considérations générales du présent Chapitre).
La présente position englobe également les
cuirs et peaux épilés de tous les animaux autres que ceux visés aux nos
4104 ou 4105, ainsi que les peaux des animaux dépourvus de poils, ayant subi
les mêmes opérations que les cuirs et peaux repris dans ces positions (voir les
Considérations générales du présent Chapitre).
Sont notamment classés ici les cuirs
épilés, de porcins, d'antilopes, de kangourous, de chevreuils, de chamois, de
rennes, d'élans, d'éléphants, de chameaux, de dromadaires, d'hippopotames, de
chiens, etc., ainsi que les peaux de reptiles (lézards, serpents, crocodiles,
etc.), de poissons ou de mammifères marins.
Sont exclus de la présente position :
a) Les cuirs et peaux chamoisés (y
compris le chamois combiné) du no 4114.
b) Les rognures et autres déchets de
cuirs tannés ou séchés après tannage (no 4115).
c) Les cuirs et peaux, tannés ou
séchés après tannage, non épilés (Chapitre 43).
4107. Cuirs préparés après tannage
ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les
buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no
4114
Sont repris ici les cuirs et peaux de
bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, qui ont été parcheminés et
les cuirs préparés après tannage ou après dessèchement (voir les Considérations
générales du présent Chapitre).
Les cuirs repris ici sont particulièrement
résistants; aussi les semelles pour chaussures et les courroies sont-elles
généralement fabriquées avec ces sortes de cuirs.
Le cuir pour semelles est un cuir fortement
pressé (par battage ou cylindrage); s'il est tanné au moyen de substances
végétales ou par des procédés combinés, il est de couleur brune; s'il est tanné
au chrome, il est d'une couleur bleu verdâtre.
Le cuir pour courroies de machines est
obtenu à partir de croupons de bovins. Ce cuir, généralement tanné à l'aide de
produits végétaux, est fortement imprégné d'huile, afin de le rendre solide, souple
et inextensible.
Les cuirs de bovins (y compris les buffles)
ou d'équidés sont utilisés plus particulièrement pour la confection d'empeignes
de chaussures. La variété dite box-calf, qui est une peau de veau tannée au
chrome ou parfois par des procédés combinés, teinte et polie, est également
destinée à cet usage.
Sont exclus de la présente position:
a) Les
cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), et les cuirs et peaux
vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés (no 4114).
b) Les
rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés (no 4115).
c) Les
cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, apprêtés, non
épilés (Chapitre 43).
4112. Cuirs préparés après tannage
ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même
refendus, autres que ceux du no 4114
La présente position comprend les cuirs et
peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), qui ont été
parcheminés, et les cuirs d'ovins (y compris les cuirs de métis des Indes)
épilés, préparés après tannage ou après dessèchement (voir les Considérations
générales du présent Chapitre).
Les cuirs d'ovins présentent une certaine
ressemblance avec les cuirs de caprins, mais ils se différencient de ces
derniers par une texture moins homogène et un grain moins régulier.
Sont exclus de la présente position :
a) Les
cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), et les cuirs et peaux
vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés (no 4114).
b) Les
rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés (no 4115).
c) Les
peaux d'ovins, apprêtées, non épilées (Chapitre 43).
4113. Cuirs préparés après tannage
ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés,
et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux
dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du no 4114
Cette position comprend les peaux de
caprins, qui ont été parcheminées, et les cuirs de caprins épilés, préparés
après tannage ou après dessèchement après tannage (voir les Considérations
générales du présent Chapitre).
La distinction entre les cuirs de caprins
et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du no
4112.
Les peaux de caprins sont souvent mégissées
(voir les Considérations générales du présent Chapitre).
La présente position englobe également les
cuirs et peaux épilés de tous les animaux autres que ceux visés aux nos
4107 ou 4112, ainsi que les peaux des animaux dépourvus de poils, ayant subi
les mêmes opérations que les cuirs et peaux repris dans ces positions (voir les
Considérations générales du présent Chapitre).
Sont notamment classés ici les cuirs et
peaux épilés (autres que ceux du no 4114), de porcins, d'antilopes,
de kangourous, de chevreuils, de chamois, de rennes, d'élans, d'éléphants, de
chameaux, de dromadaires, d'hippopotames, de chiens, etc., ainsi que les peaux
de reptiles (lézards, serpents, crocodiles, etc.), de poissons ou de mammifères
marins.
Les peaux connues commercialement sous le
nom de doeskin, qui sont des peaux lavables provenant de peaux d'ovins
refendues, tannées au formaldéhyde ou à l'huile, sont exclues (nos 4112
ou 4114).
Sont également exclus de la présente
position :
a) Les
cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), et les cuirs et peaux
vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés (no 4114).
b) Les
rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés (no 4115).
c) Les
cuirs et peaux, apprêtés, non épilés (Chapitre 43).
4114. Cuirs et peaux chamoisés (y
compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux
métallisés
I) Cuirs et peaux chamoisés (y compris le
chamois combiné)
Les cuirs et peaux chamoisés sont soumis à
un tannage spécial par des foulages énergiques et répétés en présence d'huile
de poisson ou d'autres huiles animales, puis séchés à l'étuve ou à l'air et
partiellement dégraissés par immersion dans une solution alcaline. On peut
ensuite les meuler à la pierre ponce pour obtenir une surface veloutée. Les
cuirs et peaux traités de cette manière proviennent, d'ordinaire, du côté chair
des peaux d'ovins refendues ou non, dont la fleur a été retirée.
Les cuirs et peaux chamoisés se
caractérisent par leur douceur au toucher, leur souplesse, leur couleur jaune
(pour autant qu'ils ne soient pas teints) et par le fait qu'ils sont lavables;
on les utilise en ganterie ou comme articles d'essuyage. Les peaux de gros animaux
(chevreuils, cerfs, etc.) servent à la fabrication d'articles industriels,
d'équipement ou de harnachement.
Les cuirs et peaux qui sont obtenus en
utilisant uniquement des huiles, comme il est indiqué ci-dessus, sont parfois
désignés sous le nom de chamois pleine huile.
Les peaux blanches, lavables, qui possèdent
les mêmes propriétés que les peaux chamoisées et qui sont obtenues par un
tannage partiel au formol suivi d'un tannage à l'huile semblable au chamoisage
décrit ci-dessus (peaux connues sous le nom de chamois combiné), demeurent
classées dans la présente position. Par contre, les cuirs et peaux préalablement
mégissés, puis traités au formol pour obtenir des peaux blanches et lavables,
en sont exclus. Il en est de même des cuirs et peaux simplement nourris à
l'huile, après avoir été tannés par d'autres procédés.
II) Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et
peaux métallisés
Ce groupe comprend :
1) Les
cuirs et peaux vernis. Il s'agit de cuirs enduits d'une couche de vernis ou
recouverts d'un film préformé en matière plastique brillant comme une glace.
Le vernis utilisé peut être pigmenté ou non
et être à base :
a) d'huile
végétale siccative (huile de lin généralement);
b) de
dérivés de la cellulose (notamment, la nitrocellulose);
c) de
produits synthétiques (même thermoplastiques), principalement des polyuréthannes.
Le film de matière plastique préformé qui
recouvre le cuir est, généralement, en polyuréthanne ou en poly(chlorure de
vinyle).
La surface des produits de l'espèce n'est
pas nécessairement lisse. Elle peut être estampée pour imiter certaines peaux
(crocodile, lézard, etc.) ou artificiellement froissée, ridée ou chagrinée.
Néanmoins, cette surface doit demeurer brillante comme une glace.
L'épaisseur de la couche ou du film ne doit
pas excéder 0,15 mm.
Sont également compris dans ce groupe les
cuirs et peaux enduits ou recouverts d'une peinture ou d'une laque constituée
par des pigments (paillettes de mica, de silice ou paillettes analogues, par exemple)
donnant à la surface un éclat métallique, dans un liant de matières plastiques
ou d'huile siccative végétale, notamment ("imitations de cuirs et peaux
métallisés").
2) Les
cuirs plaqués. Ce sont des cuirs recouverts d'un film préformé en matière plastique,
ce film étant d'une épaisseur excédant 0,15 mm mais inférieure à la moitié de
l'épaisseur totale, dont la surface brillante comme une glace rappelle celle du
cuir verni. (Les cuirs recouverts d'un film préformé en matière plastique d'une
épaisseur excédant 0,15 mm, mais égale ou supérieure à la moitié de l'épaisseur
totale relèvent du Chapitre 39.)
3) Les
cuirs et peaux métallisés. Il s'agit de cuirs et peaux recouverts de poudre ou
de feuilles métalliques (argent, or, bronze, aluminium, etc.).
Les cuirs reconstitués, vernis ou
métallisés, rentrent dans le no 4115.
4115. Cuir reconstitué, à base de
cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées;
rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir
reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre
et farine de cuir
I) Cuir reconstitué
Ce groupe ne comprend que les cuirs
reconstitués à base de cuir naturel ou de fibres de cuir. Elle ne comprend donc
pas les imitations du cuir ne contenant pas de cuir naturel, telles que les
matières plastiques (Chapitre 39), le caoutchouc (Chapitre 40), les papiers et
cartons (Chapitre 48), les tissus enduits (Chapitre 59), etc.
Le cuir reconstitué peut être obtenu suivant
divers procédés :
1) Par
agglomération sous pression, à l'aide de colle ou d'autres liants, de rognures,
déchets ou fibres de cuir.
2) Par
agglomération, sans liant, de morceaux de cuir superposés et fortement comprimés.
3) Par
traitement, à l'eau chaude, des rognures et déchets de cuir, qui sont réduits
en fibres; la pâte ainsi obtenue est ensuite tamisée, laminée et calandrée en
feuilles, sans adjonction de liant.
Le cuir
reconstitué peut être peint, poli, grainé ou estampé, meulé au moyen d'abrasifs
(cuir suédé), verni ou métallisé.
Il reste
classé dans la présente position lorsqu'il est présenté en plaques, feuilles ou
bandes, de forme carrée ou rectangulaire, même enroulées. Autrement présenté,
il relève d'autres Chapitres et notamment du Chapitre 42.
II) Rognures
et autres déchets
Ce groupe
comprend :
1) Les
rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué
obtenus au cours de la fabrication d'articles en cuir, susceptibles d'être
utilisés notamment pour la fabrication de cuir reconstitué ou de colle, ou
comme engrais.
2) Les
ouvrages usagés inutilisables en l'état ou pour la confection d'autres
articles.
3) La
sciure et la poudre de cuir (déchets du meulage du cuir) utilisées comme
engrais ou pour la fabrication de tissus suédés artificiels, de couvre-parquets
reconstitués, etc.
4) La
farine de cuir, provenant de la mouture de déchets de cuir et utilisée
notamment pour la fabrication des tissus suédés ou comme matière de charge dans
la fabrication des matières plastiques.
Les rognures et vieux ouvrages (courroies
usagées, par exemple) pouvant encore être utilisés en vue de la fabrication
d'articles en cuir sont classés aux nos 4107 ou 4112 à 4114.
Sont également exclus de la présente
position :
a) Les rognures et déchets similaires
de cuirs et peaux bruts (no 0511).
b) Les chaussures usagées du no
6309.